Notre engagement :

Notre site homme-avenue.com, soucieux de répondre aux exigeances des hommes d'aujourd'hui et de le valoriser sous toutes ses coutures, est dédié à l’univers au masculin haut de gamme. Il est aussi partenaire de jeunes créateurs de la mode.

Homme-avenue.com vous propose de vous associer à son objectif  en devenant son Partenaire :

• Offrez à vos visiteurs la possibilité d'accéder à notre base de données et d'acheter les produits de leur choix.

• Affichez sur votre site un lien, bouton ou bannière vers le site Homme-avenue.com 

• Percevez des commissions sur les ventes réalisées à partir de votre site par vos visiteurs et rentabilisez ainsi votre audience.

• Apportez une plus-value de contenu à votre propre site en mettant à la disposition de vos visiteurs les informations et le catalogue Homme-avenue.com.

• Un rapport bimensuel vous fait par de vos commissions, des nouveaux outils marketing permettant de valoriser notre partenariat. Votre code d’accès vous permet également de vérifier votre encours.

• Votre inscription sera validée après le traitement et acceptation de votre fiche d’inscription dûment enregistrée sur notre site.

• L'acceptation de votre inscription vous sera notifiée par un e-mail, ainsi que votre nom d'utilisateur et votre mot de passe. Ces éléments vous permettront d’accéder à votre compte partenaire.

• Le présent contrat moral entre en vigueur au moment de l'acceptation de votre inscription, pour une durée indéterminée, chacune des parties pouvant y mettre fin à tout moment et dans le respect des dispositions figurant ci-après. Un contrat définitif vous sera adressé dès la première vente réalisée sur votre site.

• HOMME A-VENIR, se réserve le droit de refuser votre candidature comme affilié au programme, de façon totalement discrétionnaire, pour quelque raison que ce soit, sans aucune justification de notre part.

• L'ensemble des informations concernant les clients qui utilisent le site nous appartient de façon exclusive. Vous acceptez de n'avoir aucun droit sur ces données. Toute fois nous nous engageons à les relancer avec un lien sur votre boutique tant que le contrat sera effectif.

I - Résiliations anticipée :

HOMME A-VENIR se réserve le droit, à tout moment, sans indemnisation de suspendre le présent contrat pour le cas où le site concerné ne serait pas conforme à son image ou dont le contenu serait illégal, contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, susceptibles de porter atteinte aux droits des tiers, comporterait des connotations, des images ou des textes violents, racistes, pornographiques, érotiques, pédophiles, religieux, politiques, ou d’une manière générale susceptible de porter atteinte à son image.  

II -  Durée - Résiliation :

• Le présent accord conclu et accepté par les parties prend effet à sa date de signature pour une durée indéterminée, sans engagement dans le temps.

• Il restera en vigueur jusqu’à ce qu’une des parties ait décidé d’y mettre fin en avisant l’autre partie, dans un délai minimum de 15 jours avant la fin souhaitée du partenariat.

• Aucune indemnité ne sera due à l’Affilié ou à HOMME A-VENIR au terme ou à la date d’effet de la résiliation du présent accord. HOMME A-VENIR reversera à l’Affilié le solde des commissions dues à condition que le montant correspondant soit au moins égal à 100 euros

• La responsabilité de HOMME A-VENIR et de l’Affilié ne saurait en aucun cas être recherchée dans les cas suivants :
  
  - Interruptions momentanées pour la maintenance du site et/ou pour son développement,
  
  - Difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée de leurs services indépendante de leur propre volonté, notamment en cas d’interruption des services d’électricité ou des  télécommunications, ou en cas de défaillance ou de dysfonctionnement des réseaux de transmission de données.

• L’Affilié et HOMME A-VENIR s’engagent à diffuser sur leurs sites respectifs des contenus conformes à la législation et aux usages, sous leurs seules et exclusives responsabilités respectives.

III -  Paiement :

• Le paiement s’effectue mensuellement et directement par HOMME A-VENIR, à 30 jours fin de mois et par virement bancaire.

• Les commissions partenaires sont versées TTC si l’affilié est une entreprise, ou HT si l’affilié est un particulier, ou s’il n’est pas assujetti à la TVA française.

• Les ventes seront prises en compte à la date d'encaissement. Le port, Les remises, déductions ou autre débours ne seront pas assujettis à commission.

 Par le présent contrat :

•  chaque partie s'engage à soutenir le nom et la réputation de l'autre partie, et à ne pas se lancer dans une action pouvant être directement dommageable à l'autre partie ni nuire à la réputation de l'autre partie.

• Chacune des deux parties devra considérer comme confidentiels, pendant la durée du présent partenariat, et cinq ans après son expiration, les documents, systèmes, savoir-faire, données comptables et financières en provenance de l'autre partie dont elle pourrait avoir connaissance, et ne pas les utiliser en dehors du présent contrat.

• Chacune des parties pourra exiger aux termes des présentes la restitution des documents confidentiels qu'elle aura confiée à l'autre partie pour les besoins des présentes.

• Nous pouvons faire toute modification au présent accord, en vous la notifiant soit par e-mail soit sur le site.
  La poursuite de nos obligations contractuelles vaudra acceptation de votre part des modifications faites.

• Vous ne pourrez en aucun cas céder, transférer, concéder une licence sur tout ou partie de vos droits au terme du présent accord, ni sous-traiter une quelconque de vos obligations, sans notre accord préalable et par écrit.

• Rien dans le présent accord ne pourra être interprété comme constituant une association ou une société entre les parties.

• Tous les litiges survenus dans le cadre et en rapport avec l'application du présent contrat seront jugés dans le cadre de la loi française excluant la convention des Nations Unies sur la vente internationale des marchandises.

• Tout différent, découlant du présent accord, sera dénoué par voie d'arbitrage, suivant le règlement d'arbitrage du centre de conciliation et d'arbitrage des techniques avancées (ATA) - 57, Avenue de Villiers, Paris 75017 - auquel les parties déclarent expressément se référer.
  En cas de non conciliation, La juridiction exclusive compétente sera le tribunal du siège social de HOMME A-VENIR, en l'occurrence le tribunal de commerce de Bobigny, y compris en cas de connexité et pluralité des défendeurs.

Merci de votre compréhention.